Marches Publics

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Extrait du procès verbal

Département de la Moselle

Arrondissement de Boulay

Communauté de Communes du Pays Boulageois

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Extrait du procès verbal des délibérations du Conseil Communautaire

 

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Séance du 1er avril 2011

 

Sous la Présidence de Monsieur André BOUCHER,

 

Etaient présents :

 

Etaient présents :

 

Monsieur Christophe KLEIN (Bannay), Monsieur Jean-Michel OGET (Bettange), Monsieur Gérard BAZIN (Bionville sur Nied), Monsieur André BOUCHER, Madame Chantal BAJETTI, Monsieur Alain PIFFER, Mme Josiane LAURENT, Monsieur Didier TALAMONA, Monsieur Jean-Claude KREMER, , Madame Sylviane MEGEL-FESTOR, Monsieur Patrix BASTA (Boulay), Monsieur Marc SCHNEIDER (Brouck), Monsieur André HESSE, Madame Véronique BAILLY, Monsieur Jean-Marie FEYDEL(Condé-Northen), Monsieur Jean-Michel BRUN, Monsieur Raymond DESCHOUX (Coume), Monsieur Christian BELVETTI (Denting), Monsieur Patrice KIEFFEL (Eblange), Monsieur Gabriel COLLIGNON (Guirlange) Monsieur André ISLER (Guinkirchen), Monsieur André JAGER (Helstroff), Madame Sophie SCHNEIDER (Hinckange), Monsieur Roger BASSOMPIERRE (Mégange), Madame Georgette STEINMETZ (Momerstroff), Monsieur Bernard SEICHEPINE (Narbéfontaine), Monsieur Gérard CRUSEM (Niedervisse), Monsieur Marc ZOLVER, (Obervisse), Monsieur Gérard SIMON (Ottonville), Monsieur Alain NANOT (Piblange), Monsieur Claude LECLERCQ (Saint Bernard), Monsieur Germain VAILLANT (Roupeldange), Monsieur François TROMBINI, Monsieur Bertrand HOFF (Téterchen), Monsieur Franck ROGOVITZ (Varize), Madame Eliane KLEIN (Vaudoncourt), Monsieur Gérard FISCHER (Velving), Monsieur Dominique BOUCHé, Monsieur Gérard VECRIGNER, (Volmerange lès Boulay).

Conseillers en fonction : 47

Conseillers présents : 41

Dont représentés : 0

Conseillers absents : 6

 

POINT n°1 : Article 133 du Code des marchés publics – liste des marchés passés en 2010.

Monsieur le Président informe l’assemblée des marchés passés au cours de l’exercice 2010 et en retrace la liste exhaustive.

  • Marchés d’études, de prestations et de maîtrise d’œuvre

 

  • Marché de maîtrise d’œuvre – Petite Enfance – Cabinet Lequernec – HN Ingénierie – E3 Economie – Solares Bauen – BEE.FL – 363.700,41 € HT
  • Marché de maîtrise d’œuvre – construction d’un court de tennis couvert – Cabinet Denis ANTOINE – 14.850,00 € HT
  • Assistance à maîtrise d’ouvrage – Piscine – ACE BTP – tranche ferme : 5280,00 € HT tranche conditionnelle : 15.950,00 € HT
    • Assistance à maîtrise d’ouvrage – Tribunal – CESTE/UCBL : 23.990,00 € HT

 

  • Mission d’assistance conseil – Délégation de service public – Stratégie et gestion publique – 16.050,00 € HT

 

  • confection d’un site internet – ARTE PLUS – 6000,00 € HT + 150 €/an hébergement.

 

  • Contrôle technique – Petite Enfance – 5570,00 € HT – APAVE

 

  • Mission SPS – Petite Enfance – 3060,00 € HT – DEKRA

 

  • Etude de sol – Petite enfance – 2558,22 € HT X 2 – Compétence Géotechnique.

 

 

  • Contrats d’assurances

 

  • Dommage ouvrage – bâtiment relais – taux de 1,156 % des travaux - Allianz
  • tous risques chantier – bâtiment relais – taux de 0,219 % des travaux - Allianz
  • Multiriques – bâtiment relais – 10.704 € TTC - Allianz
  • Multirisques – Tribunal – 850,00 € TTC - Allianz
  • Mission élus et collaborateurs – 455,37 € TTC/an – Groupama

 

  • Contrat d’emprunt et produits financiers

 

  • Ligne de trésorerie de 300.000 euros (Ordures ménagères) – Euribor 3 mois + marge de 0,5 point - Crédit Agricole
  • ligne de trésorerie de 1.000.000 euros – Euribor 3 mois + marge de 0,5 point – Crédit Agricole
  • emprunt d’1,5 million d’euros – 3,14 % - Crédit Agricole
  • réaménagement de la dette – DEXIA
  • cautionnement bancaire – ligne de trésorerie de 150.000 euros – Banque Populaire Lorraine

 

 

 

  • Marchés de travaux et de fournitures

 

  • Bâtiment relais – avenants

 

lot 0  fondations spéciales : KELLER – 279.900,00 € HT + 15.000 € (soit + 5,36 %) = 294.900,00 €

lot 1  VRD : ALTIMA – 597.094,47 € HT + 72.326,78 € (soit +12,11 %) = 669.421,25 €

lot 2  gros oeuvre : Zannier : 1.134.358,57 € HT

lot 3  charpente : Houpert : 740.460,00 € HT + 31270,00 € (soit + 4,22 %) = 771.730,00 €
lot 4  couverture : Houpert : 643.000,00 € HT + 40.074 € (soit + 6,23 %) = 683.074,00 €

lot 5 menuiseries extérieures alu : Joffroy : 57.000,00 € HT + 13238,00 € (soit + 23,22 %) = 70.238,00 €

lot 6 : menuiseries intérieures : Da Costa : 38.525,52 € HT + 6429,73 € (soit + 16,68 %) = 44.955,25 €

lot 7 : serrurerie : Metal Industrie : 30890,79 € HT
lot 8 : plâtrerie faux plafonds : Decor Habitat - plâtrerie Beck : 94.528,08 € HT + 11990 € (soit + 12,68 %) = 106.518,08 €
lot 9 : Carrelage : Multiservices : 45.186,88 € HT
lot 10 : revêtement de sol : Appel  : 1544,16 € HT
lot 11: peinture : Savo : 31.055,31 € HT

lot 12 : clôtures - espaces verts : KEIP : 47.562,20 € HT

Lot : 13 : plomberie –sanitaire : 31.800,00 € HT + 11.880,00 € (soit +37,36 %) = 43.680,00 €

Lot 14 : chauffage – ventilation : 143.100,00 € HT + 33.106,98 € (soit + 23,14 %) = 176.206,98 €

Lot 15 : électricité : 346.910,00 € HT + 56.546 € (soit + 16,30 %) = 403.456,00 €

 

Total : 4.262.915,98 € HT + 291.861,49 € soit + 6,8 % par rapport au marché initial.

 

  • Petite Enfance

Société MULLER Assainissement pour un montant de 214.062,17 € HT pour le lot 1 (terrassement VRD),

Société WIG France pour un montant de 570.000,00 € HT pour le lot 2 (Gros œuvre),

Société LORSCHEIDER pour un montant de 249.128,20 € HT pour le lot 4 (couverture-étanchéité),

Société BONECHER pour un montant de 137.628,71 € HT pour le lot 5 (menuiseries extérieures bois),

Société ERGENEKON pour un montant de 166.024,23 € HT pour le lot 6 (plâtreries faux plafonds),

Société RUCHO pour un montant de 205.518,95 € HT pour le lot 7 (menuiseries intérieures bois),

Société SMF pour un montant de 11.897,20 € HT pour le lot 8 (serrurerie),

Société UGUR DENIZ pour un montant de 128.000,00 € HT pour le lot 9 (isolation extérieure, échaffaudages)),

Société APPEL pour un montant de 47.559,58 € HT pour le lot 10 (sols collés),

Société PRINZ pour un montant de 17.000,00 € HT pour le lot 11 (chape),

Société PEINTURES REUNIES pour un montant de 41.310,00 € HT pour le lot 12 (peinture intérieure),

Société KEIP pour un montant de 14.100,00 € HT pour le lot 13 (espaces verts),

Société HOULLE pour un montant de 219.087,00 € HT pour le lot 14 (chauffage ventilation),

Société HOULLE pour un montant de 147.943,00 € HT pour le lot 15 (plomberie sanitaire),

Société SPIRK pour un montant de 171.136,85 € HT pour le lot 16 (électricité),

le lot 3 « charpente bois » a été déclaré une première fois infructueux  et attribué après consultation écrite à la Société MATHIS pour un montant de 360.589,00 € HT,

le lot cuisine a été attribué à la société CUISINE PRO pour un montant de 25.739 € HT

Un avenant de 29.141,28 € HT a été accepté (demande du géotechnicien) au profit de la Société WIG.

 

  • Délégation de service public – gestion de la décharge – SOGEA

 

Les membres du Conseil Communautaire

PRENNENT ACTE

 

  1. de la liste des marchés passés en 2010 et présentée par le Président,

 

Pour extrait conforme,

Boulay, le 4 avril 2011

 

Le Président

 

André BOUCHER

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Liste des Marchés Attribués

Une fois par an, le Président de la CCPB présente au conseil communautaire la liste des marchés attribués pour l'année. Retrouvez ces informations ( téléchargeables en PDF) ci-dessous.

Marchés attribués en : (cliquez sur l'année)

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Consultations en cours

Retrouvez ci-dessous la liste des marchés en cours de passation par la CCPB.

 


Dossiers Téléchargeables

Certains dossiers de consultation sont téléchargeables directement ci-dessous :

Aucune consultation en cours.

 

 


 

Autres dossiers 

Pour les marchés dont le montant est supérieur à 90 000 €HT ou passés selon une procédure formalisée, les dossiers de consultation des entreprises sont téléchargeables sur le site de notre partenaire www.reprographic.fr. Les marchés ci-dessous sont concernés actuellement : 

Délégation de service public petite enfance (2 lieux d'accueil et RAM)  - Téléchargez l'avis d'appel public à la concurrence en cliquant ici.

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